Annexe VI - organisation et durée du temps de travail
relatif à l'organisation et durée du temps de travail (annexe VI)
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En vigueur depuis le samedi 18 août 2001
Annexe VI - organisation et durée du temps de travail
Préambule
Champ d'application
Principes généraux
Mise en oeuvre et modalités de la réduction du temps de travail
Equipes de suppléance
Travail en continu
Heures supplémentaires
Réduction du temps de travail des cadres et des personnels à régime de travail spécifique
Forfait horaire des personnels non cadres
Réduction de la durée du travail et congés payés
Réduction de la durée du travail et salaires
Temps partiel
Réduction de la durée du travail et formation
Entreprises de moins de 50 salariés, dépourvues de délégués syndicaux
Egalité professionnelle homme femme
Suivi, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord