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Formation professionnelle dans les industries céramiques

relatif à la formation professionnelle dans les industries céramiques

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En vigueur depuis le 5 novembre 1996

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Accord sur la formation dans les industries céramiques

Résumé. Un accord sur la formation professionnelle pour les entreprises de céramique et de porcelaine.

Le présent accord s'applique aux entreprises relevant du champ d'application de la convention collective nationale des industries de la céramique et de la convention collective nationale des industries de la porcelaine.

En vigueur depuis le mardi 5 novembre 1996

Formation professionnelle dans les industries céramiques
Préambule
Article 1
Chapitre Ier : Nature des actions de formation et ordre de priorité
Chapitre II : Reconnaissance des qualifications acquises du fait d'actions de formation
Chapitre III : Moyens reconnus aux instances de représentation des salariés pour l'accomplissement de leur mission dans le domaine de la formation
Chapitre IV : Dispositions relatives à l'accueil et à l'insertion des jeunes dans le cadre de l'apprentissage et des formations en alternance
Chapitre V : Actions de formation en faveur des salariés ayant les niveaux de qualification les moins élevés
Chapitre VI : Actions de formation en vue d'assurer l'égalité d'accès des hommes et des femmes à la formation professionnelle
Chapitre VII : Dispositions relatives aux petites et moyennes entreprises et en particulier celles inférieures à dix salariés
Chapitre VIII : Conséquences de la construction européenne sur les besoins et actions de formation
Chapitre IX : Dispositions diverses