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Salaires (Pays de la Loire)

relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2011

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En vigueur depuis le 1 janvier 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Indemnisation des petits déplacements pour les ouvriers

Résumé. Les ouvriers des travaux publics dans les Pays de la Loire reçoivent une indemnité pour leurs petits déplacements, selon leur zone.

L'indemnisation des petits déplacements des ouvriers des travaux publics des Pays de la Loire est fixée comme suit à compter du 1er janvier 2011 :

(En euros.)

Zone Repas Transport Trajet
1A 10,20 1,23 0,72
1B 10,20 2,45 1,41
2 10,20 5,45 2,66
3 10,20 9,13 3,97
4 10,20 12,55 5,27
5 10,20 16,05 6,58

En vigueur depuis le 1 janvier 2011

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Indemnités de transport et repas pour les ETAM

Résumé. Les employés des travaux publics non sédentaires dans les Pays de la Loire reçoivent des indemnités pour leurs repas et transports depuis 2011.

Les indemnités de transport et de repas s'appliquent aux ETAM des travaux publics non sédentaires des Pays de la Loire à compter du 1er janvier 2011.

En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2011

Salaires (Pays de la Loire)
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