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SALAIRES Région Aquitaine
relatif aux indemnités de petits déplacements
Abrogé8 décembre 1998
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Indemnités de petits déplacements
Abrogé8 décembre 1998Abrogé depuis le mardi 8 décembre 1998
En vigueur du jeudi 15 décembre 1994 au lundi 7 décembre 1998
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Indemnités de petits déplacements