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SALAIRES Région Auvergne

relatif aux indemnités de petits déplacements

Abrogé21 décembre 1993
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Abrogé depuis le mardi 21 décembre 1993

En vigueur du jeudi 1 juillet 1993 au lundi 20 décembre 1993

SALAIRES Région Auvergne
Indemnités de petits déplacements à compter du 1er juillet 1993