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SALAIRES Région Poitou-Charentes
relatif aux indemnités de petits déplacements
Abrogé17 juin 1998
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Abrogé depuis le mercredi 17 juin 1998
En vigueur du mardi 15 avril 1997 au mardi 16 juin 1998
SALAIRES Région Poitou-Charentes
Barème fixant les indemnités de petits déplacements à compter du 1er juin 1997