Santé, sécurité au travail et prévention des risques professionnels
relatif à la santé, à la sécurité au travail et à la prévention des risques professionnels
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En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021
Santé, sécurité au travail et prévention des risques professionnels
Préambule
Chapitre 1er Une implication nécessaire de l'ensemble des acteurs
Chapitre 2 Risques professionnels
Chapitre 3 Prévention des risques physiques
Chapitre 4 Prévention des risques psychosociaux
Chapitre 5 Outils de traitement des RPS
Chapitre 6 Gestion des arrêts de travail, invalidité et accompagnement au retour à l'emploi
Chapitre 7 Entrée en vigueur et formalités