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Arrêté du 1 août 1990
portant nomination au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
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Par arrêté du Premier ministre en date du 1er août 1990, est nommé membre suppléant au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics: M. Schnabele (Philippe), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, suppléant de M. Bouton (Daniel), directeur du budget.
NOMINATION D'UN MEMBRE SUPPLEANT: M. SCHNABELE PHILIPPE SUPPLEANT DE M. BOUTON DANIEL.
Arrêté du 1 août 1990