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Arrêté du 1 juillet 1988

MODIFIANT L'ARRETE DU 18-03-1988 PORTANT DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE DES ETUDES MEDICALES

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MODIFIE L'ART. 1 (AL. 1): 6EMEMENT: UN REPRESENTANT DESIGNE PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA RECHERCHE; 7EMEMENT: UN REPRESENTANT DESIGNE PAR LE MINISTRE CHARGE DE LA DEFENSE.

APPLICATION DE L'ART. 31 DU DECRET 83691 DU 26-07-1983.

Arrêté du 1 juillet 1988