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Arrêté du 11 décembre 1985

RELATIF A L'AIDE A LA PREPARATION D'OEUVRES CINEMATOGRAPHIQUES D'UNE DUREE DE PROJECTION SUPERIEURE A UNE HEURE

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ABROGATION DE L'ARRETE DU 10-04-1980 (AIDE A L'ECRITURE DE SCENARIOS).

Arrêté du 11 décembre 1985