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Arrêté du 11 mars 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

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Mise à jour des variétés de plantes cultivées en France

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2020 met à jour la liste des plantes cultivées en France, en ajoutant et retirant certaines variétés de céréales comme l'orge, le blé et l'avoine.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2019 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Céréales à paille »,

Arrête :

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Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Avoine de printemps KWS Nuage. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
KWS Ocre. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Blé tendre d'hiver Pezandor. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Orge de printemps à 2 rangs rubrique orientation brassicole Abba. Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Amidala. Nordsaat Saatzucht GmbH (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Kaspia. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
LG Belcanto. Limagrain Europe (FR). Limagrain Nederland B.V. (NL).
Mirama. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
Valérian. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
Yoda. Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE). Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
Orge d'hiver à 2 rangs LG Globetrotter. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs rubrique orientation brassicole Pleiade. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 6 rangs rubrique orientation brassicole Creative. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
KWS Globe. KWS Momont Recherche SARL (FR). KWS Momont SAS (FR).
Mascott. Unisigma (FR), Limagrain Europe (FR). Unisigma (FR).
Perroella. Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE). Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
SU Laurielle. Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE). Nordsaat Saatzucht GmbH (DE).
Riz Rumba. Centre Français du Riz (FR), CIRAD (FR). Centre Français du Riz (FR).
Triticale Trias. Sejet Planteforaedling (DK). Sejet Planteforaedling (DK).
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Liste des variétés de plantes pour l'exportation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être exportées.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver Antibes. Lemaire Deffontaines (FR). Lemaire Deffontaines (FR).
LGWF166084. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
SU Bergeron. Asur Plant Breeding (FR). Asur Plant Breeding (FR).
Orge de printemps à 2 rangs Fangio. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
Orge d'hiver à 2 rangs Bordeaux. NORDIC SEED A/S (DK). NORDIC SEED A/S (DK).
Orge d'hiver à 6 rangs Exponentiel. Secobra Recherches (FR). Secobra Recherches (FR).
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Déplacement d'une variété d'orge dans le catalogue des plantes cultivées

Résumé. Un type d'orge d'hiver, appelé MT 9918, est déplacé dans une liste spéciale pour les plantes cultivées en France pendant dix ans.

Est transférée de la liste B à la liste des composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Orge d'hiver à 6 rangs MT 9918. Syngenta Seeds Limited (GB). Ets Claude Camille Benoist SA (FR).
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Ajout d'une nouvelle variété de blé tendre d'hiver

Résumé. Un nouveau type de blé tendre d'hiver, appelé SU Trasco, est ajouté à la liste des plantes autorisées à être vendues en France.

Est transférée de la liste B à la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France la variété désignée ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Blé tendre d'hiver SU Trasco. W von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE). W von Borries-Eckendorf GmbH & Co (DE).
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Ajout de variétés d'orge pour la brassage

Résumé. Quatre variétés d'orge d'hiver à 6 rangs sont ajoutées à la liste des plantes destinées à la fabrication de bière.

Sont transférées à la rubrique orientation brassicole les variétés d'orge d'hiver à 6 rangs inscrites sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France désignées ci-après :
Dementiel, KWS Avenir, KWS Filante, KWS Joyau.

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Retrait de variétés de céréales du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de céréales comme l'avoine, le blé et l'orge sont retirées du catalogue officiel des plantes cultivables en France.

Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

  • Avoine de printemps : Chimene ;
  • Blé dur : Isildur, Liberdur, RGT Encablur, RGT Izalmur, Yelodur ;
  • Blé tendre d'hiver : Adagio, Grafik, Leandre, Marcopolo, Nirvana, RGT Ampiezzo, RGT Celesto, RGT Texaco, Salvador, Sobbel, Solive CS ;
  • Orge de printemps à 2 rangs : RGT Elysium, SY Topaze ;
  • Orge d'hiver à 2 rangs : Calanque, Orpaille ;
  • Orge d'hiver à 6 rangs : Bagatel, Marado, Origami ;
  • Triticale : Ragtac, Renovac, RGT Blackjac, RGT Keac, RGT Kerouac, Tremplin.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2022.

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Radiation de variétés de plantes du catalogue officiel

Résumé. Certaines variétés de blé, d'orge et d'avoine ne sont plus autorisées à être cultivées en France.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés désignées ci-après :

  • Blé dur : Latinur ;
  • Blé tendre d'hiver : Avelino, Goodtime, Monolith, Sospel CS, SU Crayon ;
  • Orge de printemps à 2 rangs : Marigold, SY Docker ;
  • Orge d'hiver à 2 rangs : Orofil.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. L'arrêté du 11 mars 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 mars 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 11 mars 2020
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8