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Arrêté du 12 janvier 2018

relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Auvergne-Rhône-Alpes

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Autorisation d'un centre médical contre le dopage en Auvergne-Rhône-Alpes

Résumé. Un centre médical en Auvergne-Rhône-Alpes est autorisé à aider les sportifs à éviter le dopage, en les formant et en leur offrant des consultations.

La ministre des solidarités et de la santé et la ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 231-8 (Licence sportive et attestation médicale post-sanction), L. 232-1 (Centres médicaux contre le dopage dans le sport), L. 232-3 (Rôle du médecin face au dopage) et D. 232-1 (Rôle des antennes médicales de prévention du dopage) à D. 232-6 (Retrait d'agrément des antennes médicales de prévention du dopage) ;

Vu l'avis de la directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes en date du 10 novembre 2017 ;

Vu l'avis du directeur général de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes en date du 10 novembre 2017,

Arrêtent :

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Agrément d'une antenne médicale contre le dopage

Résumé. Un centre médical en Auvergne-Rhône-Alpes est autorisé à aider les sportifs contre le dopage.

L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport (Centres médicaux contre le dopage dans le sport) est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Auvergne-Rhône-Alpes relevant du centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes.

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Implantation de l'antenne médicale de prévention du dopage

Résumé. L'article liste les lieux où se trouve l'antenne médicale de prévention du dopage en Auvergne-Rhône-Alpes.

L'antenne médicale de prévention du dopage Auvergne-Rhône-Alpes est constituée au sein du centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes, hôpital Sud, 19, avenue de Kimberley, 38130 Echirolles.

Elle est également implantée :

  • au centre hospitalier universitaire de Clermont Ferrand, hôpital Gabriel Montpied, 58, rue Montalembert, 63000 Clermont-Ferrand ;
  • aux hospices civils de Lyon, hôpital Edouard Herriot, 5 place d'Arsonval, 69003 Lyon ;
  • au centre hospitalier universitaire de Saint Etienne, hôpital Nord, avenue Albert-Raimond, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

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Zone d'action de l'antenne médicale contre le dopage

Résumé. L'antenne médicale de prévention du dopage couvre toute la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Le ressort territorial de l'antenne médicale de prévention du dopage Auvergne-Rhône-Alpes est la région Auvergne-Rhône-Alpes.

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Formation à la prévention du dopage en Auvergne-Rhône-Alpes

Résumé. L'antenne médicale de prévention du dopage en Auvergne-Rhône-Alpes doit former les gens à éviter le dopage.

En application de l'article D. 232-2 du code du sport (Rôle des antennes médicales dans la prévention du dopage), est confiée à l'antenne médicale de prévention du dopage Auvergne Rhône-Alpes l'activité spécifique suivante : ingénierie de formation à la prévention du dopage.

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Exécution d'un arrêté sur la prévention du dopage

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté sur la prévention du dopage dans les hôpitaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice des sports sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 janvier 2018.

La ministre des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

C. Courreges

Arrêté du 12 janvier 2018
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Article 2
Article 3
Article 4
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