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Arrêté du 13 juin 2023

portant retrait d'homologation de cahiers des charges de label rouge

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des labels rouges pour les volailles fermières

Résumé. Un arrêté du 13 juin 2023 met à jour les règles des labels rouges pour les volailles fermières, en supprimant de vieilles règles et en homologuant de nouveaux cahiers des charges.

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime et notamment l'article R. 641-10 (Conditions de retrait ou de suspension du label rouge) ;

Vu les arrêtés du 31 août 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge ;

Vu l'arrêté du 28 septembre 2017 (Homologation de cahiers des charges pour les produits de canard et d'oie) portant homologation de cahiers des charges de label rouge ;

Vu l'arrêté du 6 août 2020 (Homologation de labels rouges pour volailles) portant homologation de cahiers des charges de label rouge ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2021 (Mise à jour des labels rouges pour volailles) portant homologation de cahiers des charges de label rouge ;

Sur proposition du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité en date du 23 mai 2023,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 23 juin 2023

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Suppression de règles sur les labels rouges pour la volaille

Résumé. Un arrêté du 13 juin 2023 supprime des règles anciennes sur les labels rouges pour le poulet et le chapon fermier.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 31 août 2017Art. 1Arrêté du 31 août 2017Art. 2Arrêté du 31 août 2017Art. 3
- Arrêté du 31 août 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

Arrêté du 28 septembre 2017 portant homologation de cahiers des charges de label rouge (NOR : AGRT1722859A), relatif aux cahiers des charges de label rouge n° LA 09/80 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 38/89 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ", n° LA 13/00 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " et n° LA 06/11 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

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Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

Résumé. Les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles fermières sont homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

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Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

Résumé. L'arrêté homologue les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles fermières élevées en plein air.

A modifié les dispositions suivantes :

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Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

Résumé. Les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles fermières sont homologués.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de cahiers des charges de labels rouges pour volailles

Résumé. L'arrêté homologue les cahiers des charges de plusieurs labels rouges pour des volailles fermières élevées en plein air.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification d'un arrêté de 2020 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 13 juin 2023 modifie un article d'un autre arrêté de 2020.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 août 2020Art. 1
- Arrêté du 6 août 2020
Art. 1
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Remplacement d'un label de poulet par un label de chapon

Résumé. Le label pour le poulet blanc fermier élevé en plein air est remplacé par un nouveau label pour le chapon blanc fermier élevé en plein air.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 23 juin 2023

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 13 juin 2023 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 juin 2023.

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice Compétitivité,

M. Testut-Neves

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des produits et marchés agroalimentaires,

O. Cluzel

En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2023

Arrêté du 13 juin 2023
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