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Arrêté du 15 décembre 1976
CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AUX AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS
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CERTIFICAT D'APTITUDE AUX FONCTIONS DE PROFESSEUR D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE AUX AVEUGLES ET DEFICIENTS VISUELS.
ABROGE ET REMPLACE L'ARRETE DU 23 AVRIL 1946 (TITRE III) EN CE QU'IL CONCERNE LE MEME SUJET. (ART. 16 A 22)
Arrêté du 15 décembre 1976
Modifié parArrêté du 18 mars 1988