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Arrêté du 17 août 2020

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Mise à jour du catalogue des plantes cultivées

Résumé. Un arrêté du 17 août 2020 met à jour le catalogue des plantes cultivées en France, en ajoutant et retirant des variétés de maïs, sorgho et guimauve pour une durée de dix ans.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 11 mars 2020 (Arrêté du 11 mars 2020 sur les variétés de plantes cultivées) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Ajout de nouvelles variétés végétales au catalogue officiel

Résumé. Un arrêté du 17 août 2020 ajoute plusieurs variétés de maïs et de sorgho au catalogue officiel des plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain RGT Mexxplede. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Scarface. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Tahiti. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Sorgho grain : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Armelia. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
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Autorisation d'exportation pour des variétés végétales

Résumé. La France autorise la culture de plusieurs variétés de maïs, sorgho et guimauve pour une durée de dix ans, en vue de leur exportation.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Maïs DKC3098. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Ekum. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Guimauve. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
LBS2964. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
LBS2974. Pioneer Overseas Corporation (US). Pioneer Génétique SARL (FR).
SA1398. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sorgho grain Diadem. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
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Retrait de variétés de maïs du catalogue officiel

Résumé. Plusieurs variétés de maïs sont retirées du catalogue officiel français à la fin de l'année 2020.

Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de maïs cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2020, les variétés désignées ci-après :
Balasco, Castelo, Fabregas, Kaduras, Kambris, Kaprilias, Karawas, Kavaleris, Keseros, Kollineas, Konfites, Kremos, KWS 2373, KWS Colonnada, KWS Eminent, KWS Febus, KWS Fogg, KWS Gandalf, KWS Nestor, KWS Wilhelminio, KWSB1356, KWSB1374, KWSB4382, Oscarro, Pesandor, Rituel.

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Changement de responsable pour le maintien de variétés de maïs

Résumé. Un arrêté du 17 août 2020 remplace le responsable du maintien de certaines variétés de maïs par la société KWS Saat SE & Co. KGaA.

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « KWS Saat SE & Co. KGaA (DE) » pour les variétés désignées ci-après :
Acropole, Agro Mana, Amilto, Anatoll, Aragon, Athos, Augustus KWS, Balboa, Balisto, Balneo, Bamaco, Banjo, Baracco, Belcanto, Belicio, Benetto, Bergamo, Bosfor, Bresilio, Brissac, Calango KWS, Candelio, Casino, Cito KWS, Clemenso, Clovis, Colisee, Constello, Contado, Damario, Danysco, Diamento, Donosor, Ecu, Figaro, Furiano, Gedimo, Giress, Gregorio, Hargos, Havelio KWS, Idalgo, Idoll, Jericho, Juvento, Kaliberis, Kalideas, Kalientes, Kamilis, Kanevas, Kanoes, Karamelis, Karibous, Karrieras, Kasimens, Kassandras, Kassidis, Katarsis, Katmis, Kelastis, Kenobis, Kidemos, Kiness, Kiparis, Kirghis, Klarens, Klarinettis, Klouis, Kodiaks, Koherens, Koleops, Koletis, Koloris, Kolossalis, Kompares, Kompromis, Konferens, Konfess, Konfluens, Konkordans, Konkretis, Konsensus, Konvers, Kordalis, Kornemus, Koutelas, Kreolis, Kriteres, Kroissans, Krokus, Kromwell, Kroquis, Krysalis, Kubitus, Kwinns, KWS 5383, KWS 9361, KWS Affect, KWS Armoris, KWSB4357, KWS Conde, KWS Cordata, KWS Coupiak, KWS Feofar, KWS Granados, KWS Gustus, KWS Iconico, KWS Jaipur, KWS Liptus, KWS Lyrus, KWS Odorico, KWS Proues, KWS Radix, KWS Starinio, KWS Trapper, Lisaro, Lorreno, Louidor, Madonias, Maestro, Magento, Magistral, Mambo, Marcello, Marechal, Martinez KWS, Maxilio, Mercurio, Millesim, Miriano, Nobelus, Obbelisc, Palmares, Portorico, Privilege, Pytagor, Ramses, Rebbel, Ritmo, Rivoly, Rodinio, Ronaldinio, Rubiera KWS, Rubisco, Samprano, Sébasto, Sergio KWS, Sesame, Sirano, Solario, Solferino, Stabilor, Stamenco, Storm, Talendor, Tenessy, Texto, Torero, Trianon, Triomph, Trocadero, Venitio, Vuitto.

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Changement de responsable pour le maintien de variétés de maïs

Résumé. Un arrêté du 17 août 2020 remplace le responsable du maintien de certaines variétés de maïs par la société MAS SEEDS (FR).

Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « MAS SEEDS (FR) » pour les variétés désignées ci-après :
Firefox, Leawax, Lokanga, Makedo, Malaga, MAS 07B, MAS 12H, MAS 12R, MAS 16B, MAS 20S, MAS 23A, MAS 23G, MAS 23K, MAS 24C, MAS 24WX, MAS 25F, MAS 31WX, MAS 35K, MAS 36WX, MAS 39T, MAS 39WX, MAS 40F, MAS 41WX, MAS 53B, MAS 56A, Pharrell, Prollix, Stromae.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 17 août 2020 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 août 2020.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 17 août 2020
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6