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Arrêté du 17 août 2020

portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux conseillères au cabinet d'un ministre

Résumé. Deux nouvelles conseillères sont nommées pour aider un ministre sur des sujets importants comme l'agriculture et la santé.

Le ministre des outre-mer,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 (Interdiction d'embaucher des proches dans les cabinets ministériels) relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 (Nomination de Jean Castex comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 10 juillet 2020 (Nominations au cabinet ministériel) portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer,

Arrête :

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Nominations au cabinet ministériel

Résumé. Deux nouvelles conseillères sont nommées au cabinet d'un ministre pour s'occuper de l'agriculture, du logement, des risques, de l'action sociale et de la santé.

Sont nommées au cabinet du ministre à compter du 7 septembre 2020 :
Mme Pastèle SOLEILLE, conseillère agriculture, logement et prévention des risques ;
Mme Michaëla RUSNAC, conseillère action sociale et santé.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 17 août 2020 doit être publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 17 août 2020.

Sébastien Lecornu

Arrêté du 17 août 2020
Article 1
Article 2