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Arrêté du 17 juillet 1990
portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt)
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Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 17 juillet 1990, M. Binesse (Michel), ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, mis à disposition de la délégation générale à l'aménagement du territoire et à l'action régionale en qualité de commissaire à l'aménagement des Pyrénées, à Toulouse, est chargé des fonctions de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers, à Auch, à compter du 3 août 1990, en remplacement de M. Marseille (Jean-Claude), appelé à d'autres fonctions.
Arrêté du 17 juillet 1990