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Arrêté du 17 mars 1978
AUTORISANT LES REJETS D'EFFLUENTS RADIOACTIFS GAZEUX PAR LA CENTRALE NUCLEAIRE DU BUGEY (AIN) TRANCHES 1, 2 3, ET MODALITES DE LEUR CONTROLE
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Arrêté du 17 mars 1978
Modifié parArrêté du 7 août 1978