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Arrêté du 17 novembre 1980

INDEX DE CORRECTION APPLICABLE AUX REMUNERATIONS DES MILITAIRES EN SERVICE DANS CERTAINS TERRITOIRES D'OUTRE-MER

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APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 771061 DU 23-09-1977 (POUR NOUVELLE-CALEDONIE ET POLYNESIE FRANCAISE).

ABROGATION DE L'ARRETE DU 01-09-1980.

Arrêté du 17 novembre 1980

Modifié parArrêté du 12 février 1981Arrêté du 12 février 1981 (V)