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Arrêté du 18 juillet 1990
portant retrait d'un avenant à un label
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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 18 juillet 1990, est retiré, à la demande de l'organisme certificateur pour non-utilisation, l'avenant no 1 au règlement technique du label no 05-86 <<poulet blanc fermier>> autorisant la découpe, détenu par le syndicat des labels avicoles des Deux-Sèvres, chemin du Lineau, 79250 Nueil-les-Aubiers.
Arrêté du 18 juillet 1990