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Arrêté du 18 juillet 2011

relatif aux agréments de centres de formation de football

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Agréments et renouvellements pour les centres de formation de football

Résumé. L'arrêté accorde ou renouvelle des agréments pour des centres de formation de football pendant quatre ans, sauf pour Nîmes qui a une autorisation d'un an.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, et notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à D. 211-100 ;

Vu l'arrêté du 14 novembre 2002 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de football ;

Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de football du 25 avril 2002 ;

Vu la proposition de la Fédération française de football en date du 15 décembre 2010 ;

Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau en date des 18 mai et 1er juillet 2011,

Arrête :

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Agrément d'un centre de formation de football

Résumé. Un centre de formation de football à Tours obtient l'agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, au centre de formation relevant de l'association Tours football-club.

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Renouvellement d'agrément des centres de formation

Résumé. L'agrément de plusieurs centres de formation de clubs de football est renouvelé pour quatre ans.

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
Association Amiens SC Football ;
Association AS Nancy Lorraine ;
Association En Avant Guingamp ;
Association ES Troyes AC football ;
Association FC Metz ;
Association Havre FC ;
Association La Berrichonne de Châteauroux football ;
Association Lille OSC ;
Association Olympique de Marseille
Association Olympique lyonnais ;
Association RC Lens ;
Association SC Bastia ;
Association sportive AS Saint-Etienne
SAOS AJ Auxerre ;
SASP FC Girondins de Bordeaux ;
SASP Montpellier Hérault SC ;
SASP FC Nantes Atlantique ;
SASP FC Paris-Saint-Germain ;
SASP Stade rennais FC ;
SASP FC Sochaux Montbéliard SA ;
SASP Toulouse FC ;
SASP OGC Nice ;
SASP CS Sedan Ardennes ;
SASP SM Caen Calvados Basse-Normandie ;
SASP FC Lorient ;
SASP Le Mans UC 72 ;
SASP stade Lavallois Mayenne FC.

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Renouvellement d'agrément pour le centre de formation de Nîmes

Résumé. Le centre de formation du club de Nîmes reçoit une autorisation pour un an.

Le renouvellement d'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé, pour une période d'un an, au centre de formation de la SASP Nîmes olympiques.

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 juillet 2011.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Arrêté du 18 juillet 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4