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Arrêté du 18 juin 2018

relatif à l'agrément de l'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Création d'un centre médical contre le dopage en Nouvelle-Aquitaine

Résumé. Un centre médical en Nouvelle-Aquitaine est créé pour aider les sportifs à éviter le dopage.

La ministre des solidarités et de la santé et la ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 231-8 (Licence sportive et attestation médicale post-sanction), L. 232-1 (Centres médicaux contre le dopage dans le sport), L. 232-3 (Rôle du médecin face au dopage) et D. 232-1 (Rôle des antennes médicales de prévention du dopage) à D. 232-6 (Retrait d'agrément des antennes médicales de prévention du dopage) ;

Vu l'avis du directeur général de l'agence régionale de santé Nouvelle-Aquitaine, en date du 13 avril 2018 ;

Vu l'avis du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Nouvelle-Aquitaine, en date du 24 avril 2018,

Arrêtent :

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Agrément d'une antenne médicale contre le dopage

Résumé. Un centre médical en Nouvelle-Aquitaine est autorisé à aider les sportifs contre le dopage.

L'agrément prévu à l'article L. 232-1 du code du sport (Centres médicaux contre le dopage dans le sport) est accordé à l'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine relevant du centre hospitalier universitaire de Bordeaux.

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Implantation de l'antenne médicale anti-dopage en Nouvelle-Aquitaine

Résumé. L'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine est installée à Bordeaux et Limoges.

L'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine est constituée au sein du centre hospitalier universitaire de Bordeaux, Groupe Saint André, centre des activités physiques et sportives, 1, rue Jean-Burguet, 33000 Bordeaux.
Elle est également implantée au centre hospitalier universitaire de Limoges, 2, avenue Martin-Luther-King, 87000 Limoges.

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Zone d'action de l'antenne médicale contre le dopage

Résumé. L'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine couvre toute la région Nouvelle-Aquitaine.

Le ressort territorial de l'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine est la région Nouvelle-Aquitaine.

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Création de supports de communication contre le dopage

Résumé. L'antenne médicale de prévention du dopage en Nouvelle-Aquitaine doit créer des supports de communication pour prévenir le dopage.

En application de l'article D. 232-2 du code du sport (Rôle des antennes médicales dans la prévention du dopage), est confiée à l'antenne médicale de prévention du dopage Nouvelle-Aquitaine l'activité spécifique suivante : élaboration des supports de communication nationaux relatifs à la prévention du dopage.

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Exécution d'un arrêté sur la prévention du dopage

Résumé. Deux directrices sont responsables de la mise en œuvre d'un arrêté sur la prévention du dopage en Nouvelle-Aquitaine.

La directrice générale de l'offre de soins et la directrice des sports sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 juin 2018.

La ministre des sports,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefèvre

La ministre des solidarités et de la santé,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'offre de soins,

C. Courrèges

Arrêté du 18 juin 2018
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5