Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'admission et de recrutement
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 13 septembre 2004Art. 7 : Recrutement sur titres à l'école des mines de Saint-Etienne
→ Version 2
- Arrêté du 13 septembre 2004Art. 2, Art. 7
1 version
2 modifiés