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Arrêté du 19 novembre 2001

portant nomination à des comités de bassin

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Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter l'Association des maires de France :

Autres

Suppléant : M. Yves Vidal, en remplacement de M. Jules Susini.

Suppléant : M. Jules Susini, en remplacement de M. Yves Nicolin.

Arrêté du 19 novembre 2001