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Arrêté du 19 novembre 2001

portant nomination à des comités de bassin

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Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 19 novembre 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les industries textiles :

Titulaire : M. Philippe Audeoud, en remplacement de M. Gilbert Degraeve.

Arrêté du 19 novembre 2001