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ARRÊTÉ du 1er décembre 2014

modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho)

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Règles de commercialisation du maïs et du sorgho

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour la commercialisation et la culture de certaines variétés de maïs et sorgho en France pendant dix ans, avec des prolongations possibles.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 (Rôle du comité dans la sélection des plantes) à D. 661-11 (Création de sections pour des questions communes en agriculture) ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 2014 (Mise à jour des variétés de maïs et sorgho autorisées en France) modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « maïs et sorgho »,

Arrête :

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Liste des variétés végétales autorisées à la commercialisation

Résumé. Un arrêté liste les variétés de maïs et de sorgho autorisées à être commercialisées en France pour une durée de dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain 32C. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Chrome. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Courtney. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
DKC5141. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
MAS 20S. Maïsadour Semences (FR). Maïsadour Semences (FR).
Sorgho fourrager : variétés ayant satisfait aux épreuves Monocoupe Aristos. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Phoenix. MMR GENETICS (US). MMR GENETICS (US).
Zeus. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Sorgho grain Ardry. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
Armorik. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
ES Levante. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).
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Liste des variétés de maïs pour exportation

Résumé. Un arrêté liste des variétés de maïs autorisées à être cultivées en France pour l'exportation pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété
en sélection conservatrice
Maïs Complice. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
DKC4444. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
Initial. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
RGT Coaxxial. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Erikxxon. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
RGT Wandaxx. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Toutati. Monsanto Technology LLC (US). Monsanto SAS (FR).
SY Erivan. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Nordicstar. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SY Pracht Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
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Prolongation de l'autorisation de vente de certaines variétés de plantes

Résumé. Un arrêté prolonge pour cinq ans la liste des variétés de maïs, sorgho fourrager et sorgho grain autorisées à être vendues en France.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :

  • maïs : Adexx, Amelior, Baxxita, Ciclixx, Clarica, Codisco, Dominator, ES Archipel, Feldi CS, Flavi, Gaillar, Kabanas, Kadans, Karedas, LG3276, LG3277, Mastri CS, Mazurka, Monumental, Morgat, Nexxos, Opti, Patrick, PR35P12, PR39G12, Rixxer, Saxxoo, Starlay, Storm, Taxxoa, Tekni, Tyrexx ;
  • sorgho fourrager : Alpilles, Lussi, Piper ;
  • sorgho grain : Aralba, Fulgus.

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Prolongation d'inscription de variétés végétales pour l'export

Résumé. L'arrêté prolonge pour cinq ans l'inscription de certaines variétés de maïs et sorgho dans le catalogue officiel des plantes cultivées en France, pour leur exportation.

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2015, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :

  • maïs : Anjou 227, ES Ballade, ES Tryo ;
  • sorgho grain : Autan.

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Retrait de variétés de maïs et sorgho du catalogue officiel

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de maïs et de sorgho du catalogue officiel des plantes cultivées en France, mais elles peuvent encore être vendues jusqu'en juin 2017.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2014, les variétés désignées ci-après :

  • maïs : Anjou 217, Anjou 247, Astronot, Biaris, Cantry, Destri, ES Alanis, ES Annabelle, ES Chistera, ES Courriel, ES Elixir, ES Finalist, ES Flex, ES Fortress, ES Imanol, ES Isabelle, ES Ivon, ES Ration, ES Spectrum, ES Titania, Eternel, Exapic, Explosive, Frady, Havane, Herbel, Isostar, Jimmi, Kaliforis, Kambaceres, Kameos, Karess, Keynes, Kodem Duo, Konfians, Kottbus, Kumulus, Lauréat, Laurelis, LG3520, Moncada, Nadine, Nébora, Nicol, NK Altius, NK Baleric, NK Silotop, PR36K67, PR38B85, PR38P82, PR39R10, Presta, Ravistar, Sanmiguel, Sinatra, Staford, Stelion, Steno, Step, SY Dikara, SY Santacruz, Union ;
  • sorgho grain : Hegoa.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2017.

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Retrait de variétés végétales du catalogue d'exportation

Résumé. Un arrêté retire plusieurs variétés de maïs et de sorgho du catalogue officiel français pour exportation à partir du 31 décembre 2014.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2014 les variétés désignées ci-après :

  • maïs : Automat, Cantabris, Cinnamo, Cuartal, ES Arktis, ES Blason, ES Bocuse, ES Charme, ES Impulsiv, ES Kirola, ES Maribelle, ES Marley, ES Orkano, ES Riviera, ES Wapiti, ESZ 1102, Fly, Kursus, KWSA8375, Nigella, NK Jasmic, NK Mighty, NK Novos, NK Top, Orbit, P8912, Paddy, PR34A15, PR35D96, PR36D17, PR36M28, PR36T24, PR37B63, PR39B56, PR39T28, SY Afinity, SY Multipass, SY Unity, Utopia ;
  • sorgho grain : EGS924, ES 61B, ESS 006, ESS 008, ESS 010, Talggo.

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Exécution et publication d'un arrêté agricole

Résumé. Le directeur général de l'alimentation est responsable de la mise en œuvre de cet arrêté, qui sera publié au Journal officiel.

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er décembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

ARRÊTÉ du 1er décembre 2014
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Article 4
Article 5
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