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Arrêté du 1er novembre 2020

relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs de haut niveau en France

Résumé. Un arrêté du 1er novembre 2020 établit la liste des sportifs de haut niveau en France, avec des règles pour leur inscription et sa durée de validité.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-14 (Perte du statut de sportif ou entraîneur d'élite) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) ;

Sur proposition des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

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Liste des sportifs de haut niveau mise à jour

Résumé. Un arrêté du 1er novembre 2020 liste les sportifs de haut niveau dans différentes fédérations françaises.

A compter du 1er novembre 2020, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport (Établissement des listes de sportifs de haut niveau) les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

  • Aéronautique ;
  • Athlétisme ;
  • Aviron ;
  • Badminton ;
  • Baseball et softball ;
  • Basket-ball ;
  • Billard ;
  • Bowling et sports de quilles ;
  • Boxe ;
  • Canoë-kayak et sports de pagaie ;
  • Course d'orientation ;
  • Cyclisme ;
  • Danse ;
  • Equitation ;
  • Escrime ;
  • Etude et sports sous-marins ;
  • Football ;
  • Football américain ;
  • Force ;
  • Golf ;
  • Gymnastique ;
  • Haltérophilie - Musculation ;
  • Handball ;
  • Handisport ;
  • Hockey ;
  • Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
  • Karaté et disciplines associées ;
  • Lutte ;
  • Montagne et escalade ;
  • Motocyclisme ;
  • Natation ;
  • Parachutisme ;
  • Pelote basque ;
  • Pentathlon moderne ;
  • Pétanque et jeu provençal ;
  • Roller et skateboard ;
  • Rugby ;
  • Rugby à XIII ;
  • Sauvetage et secourisme ;
  • Savate, boxe française et disciplines associées ;
  • Ski nautique et wakeboard ;
  • Sport adapté ;
  • Sport automobile ;
  • Sport boules ;
  • Squash ;
  • Surf ;
  • Taekwondo et disciplines associées ;
  • Tennis ;
  • Tennis de table ;
  • Tir ;
  • Tir à l'arc ;
  • Triathlon et disciplines enchaînées ;
  • Voile ;
  • Vol en planeur ;
  • Vol libre ;
  • Volley.

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

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Validité des inscriptions pour les sportifs de haut niveau

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est déterminée dans une annexe à l'arrêté.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 14 novembre 2020

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Publication d'un arrêté sportif

Résumé. L'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 1er novembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le samedi 14 novembre 2020

Arrêté du 1er novembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3