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Arrêté du 20 mars 1973

fixant la liste des spécialités médicales et des spécialités chirurgicales mentionnées aux articles 1er et 3 du décret n° 72-1079 du 6 décembre 1972 relatif à la commission médicale consultative des établissements d'hospitalisation publics

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Vu le décret n° 72-1079 du 6 décembre 1972 relatif à la commission médicale consultative des établissements d'hospitalisation publics, et notamment ses articles 1er, 2, 3 et 5 ;

Vu l'arrêté du 18 juin 1969 fixant la liste des disciplines cliniques, biologiques et mixtes pour chacune desquelles peut être établie une liste d'aptitude aux fonctions de maître de conférences agrégé-médecin, chirurgien, spécialiste ou biologiste des hôpitaux et déterminant celles des disciplines biologiques accessibles aux candidats pharmaciens ;

Vu l'arrêté du 6 décembre 1972 fixant la procédure des élections aux commissions médicales consultatives des établissements d'hospitalisation public.

En vigueur depuis le 7 avril 1973

Les spécialités médicales et les spécialités chirurgicales au titre desquelles sont élus les représentants du corps médical aux commissions médicales consultatives mentionnées aux articles 1er b et 3 c du décret du 6 décembre 1972 susvisé sont les suivantes :

I. SPECIALITES MEDICALES :

Thérapeutique, réanimation médicale, rééducation fonctionnelle et hydrologie

Maladies infectieuses, maladies tropicales

Pneumologie, phtisiologie

Cardiologie

Néphrologie

Endocrinologie, métabolisme, nutrition

Rhumatologie

Hépatologie, gastro-entérologie

Dermato-vénérologie

Neurologie

Psychiatrie d'adultes

Psychiatrie infantile

Médecine du travail

Médecine légale et toxicologie

Médecine préventive et santé publique, hygiène (option Clinique)

Immunologie, hématologie, maladie du sang (option Clinique)

Orthopédie, traumatologie, chirurgie plastique et reconstructive

Urologie

Chirurgie infantile

Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Neuro-chirurgie

Gynécologie et obstétrique

Stomatologie

Ophtalmologie

Oto-rhino-laryngologie.

En vigueur depuis le 7 avril 1973

Les membres du personnel hospitalo-universitaire des établissements mentionnés aux articles 1er, 2 et 3 du décret du 6 décembre 1972 susvisé relevant des sections suivantes : anatomie et organogénèse, cancérologie, médecine et chirurgie expérimentales et comparées, sont classés dans les différents collèges électoraux par le directeur général de l'établissement, lors de l'établissement de la liste des électeurs prévue à l'article 2 de l'arrêté du 6 décembre 1972 susvisé, compte tenu de la discipline qu'ils exercent sur le plan hospitalier.

Le ministre de la Santé publique,

En vigueur depuis le samedi 7 avril 1973

Arrêté du 20 mars 1973
Article 1
Article 2