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Arrêté du 20 novembre 2025

modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des consignes pour l'enseignement du sport

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour enseigner le sport contre rémunération, en précisant les diplômes nécessaires.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du travail, notamment son article L. 6113-9 (Reconnaissance des certifications professionnelles) ;

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport), D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants, A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport), A. 212-47 (Obtention du diplôme d'éducateur sportif) et suivants ;

Vu l'arrêté du 25 août 2023 (Remplacement des mentions complémentaires par des certificats de spécialisation à partir de 2025) remplaçant l'intitulé du diplôme « mention complémentaire » par l'intitulé « certificat de spécialisation » ;

Vu l'arrêté du 20 novembre 2025 (Modification des diplômes requis pour l'enseignement du sport) portant modification de l'arrêté du 9 mars 2020 (Enseignement du sport pendant le COVID-19) modifié fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport (Diplômes requis pour enseigner le sport) permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération et modifiant le code du sport (partie réglementaire : arrêtés) ;

Vu les décisions du 30 avril 2025, du 18 juillet 2025 et du 27 octobre 2025 portant enregistrement aux répertoires nationaux,

Arrête :

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Modification des consignes de style pour les articles sur le Code du sport

Résumé. L'arrêté modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles concernant les changements dans le Code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 12 décembre 2025

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Publication d'un arrêté modifiant le code du sport

Résumé. Un arrêté modifie le code du sport et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 novembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 12 décembre 2025

Arrêté du 20 novembre 2025
Article 1
Article 2