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Arrêté du 21 août 1989

fixant la liste des espèces migratrices de poissons, par bassin ou sous-bassin, présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 du code rural

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Le ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer, et le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs,

Vu le titre II du livre III du code rural, et notamment ses articles 411 et 412 ;

Vu la loi n° 84-512 du 29 juin 1984 relative à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles, et notamment son article 12 ;

Vu le décret n° 89-415 du 20 juin 1989 de classement des cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux, pris en application de l'article 411 du code rural ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de la pêche en date du 22 octobre 1987 ;

Vu l'avis du Conseil national de protection de la nature en date du 15 octobre 1987 ;

Vu l'avis de la mission interministérielle déléguée de l'eau en date du 1er décembre 1988,

En vigueur depuis le 21 septembre 1989

La liste des espèces migratrices de poissons présentes dans les cours d'eau, parties de cours d'eau et canaux classés par bassin et sous-bassin au titre de l'article 411 du code rural par le décret susvisé est fixée dans l'annexe jointe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 21 septembre 1989

Le directeur de la protection de la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Le ministre délégué auprès du ministre

de l'équipement, du logement,

des transports et de la mer,

chargé de la mer,

JACQUES MELLICK

Le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre,

chargé de l'environnement et de la prévention

des risques technologiques et naturels majeurs,

BRICE LALONDE

Liste des espèces migratrices

En vigueur depuis le jeudi 21 septembre 1989

Arrêté du 21 août 1989
Article 1
Article 2
Annexes