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Arrêté du 21 novembre 2022

modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Modification des règles pour le diplôme de spéléologie

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme de spéléologie, en changeant les compétences requises, les conditions d'entrée en formation et les modalités d'évaluation.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants, et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour la spéléologie) modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 28 juin 2022,

Arrête :

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Modification des compétences pour un diplôme de spéléologie

Résumé. L'arrêté modifie les compétences requises pour obtenir un diplôme de spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un article sur les référentiels du diplôme d'État du sport

Résumé. L'arrêté crée un nouvel article qui précise où trouver les référentiels professionnel et de certification pour le diplôme d'État du sport.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences préalables à l'entrée en formation de spéléologie

Résumé. Les conditions pour entrer en formation de spéléologie sont modifiées, avec une liste précise d'exigences techniques et pratiques à respecter.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression d'un article dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 novembre 2022 supprime l'article 4 de l'arrêté du 29 décembre 2011.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Modification des exigences de formation en spéléologie

Résumé. Les exigences pour la formation en spéléologie sont mises à jour pour inclure des compétences spécifiques en évaluation des risques et en gestion des incidents.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des épreuves certificatives en spéléologie

Résumé. L'arrêté modifie les modalités d'évaluation des unités capitalisables en spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision des qualifications pour le diplôme de spéléologie

Résumé. Les qualifications des formateurs, tuteurs et évaluateurs pour le diplôme de spéléologie sont précisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses et équivalences pour le diplôme de spéléologie

Résumé. L'arrêté met à jour un tableau qui liste les dispenses et équivalences pour le diplôme de spéléologie.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention du diplôme de spéléologie

Résumé. Les candidats pour le diplôme de spéléologie doivent suivre les exigences d'entrée en formation, mais ne peuvent pas obtenir l'UC4 par la validation des acquis de l'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

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Formation obligatoire pour les diplômés en spéléologie

Résumé. Les diplômés en spéléologie doivent suivre une formation de mise à niveau pour maintenir leurs compétences en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création du référentiel du DEJEPS spécialité spéléologie

Résumé. L'arrêté crée un référentiel d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme de moniteur de spéléologie.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 9 décembre 2022

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Application de l'arrêté aux sessions de formation

Résumé. Les formations qui commencent après la publication de cet arrêté doivent le respecter.

Le présent arrêté s'applique aux sessions de formations ouvertes à compter de sa date de publication.

En vigueur depuis le 9 décembre 2022

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté est affiché publiquement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 21 novembre 2022.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 9 décembre 2022

Arrêté du 21 novembre 2022
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