a modifié les dispositions suivantes
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modifiant l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles
Le ministre du travail et des affaires sociales,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 12 décembre 1990 modifié relatif à la scolarité, au diplôme d'Etat de puéricultrice et au fonctionnement des écoles ;
Vu l'avis du Conseil supérieur des professions paramédicales, commission des puéricultrices,
a modifié les dispositions suivantes
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 décembre 1990art. 32 (V)
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En vigueur depuis le 30 octobre 1996
Art. 3.
Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de la santé,
J.-F. Girard