Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 23 décembre 2014

portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de conseiller politique au cabinet de la ministre des outre-mer

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions d'un conseiller politique et nomme un nouveau conseiller pour la ministre des outre-mer.

La ministre des outre-mer,

Vu le décret du 25 août 2014 (Nomination de Manuel Valls comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 26 août 2014 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de conseiller politique

Résumé. Un arrêté met fin aux fonctions de Nicolas Mazières comme conseiller politique auprès d'une ministre, à partir du 31 décembre 2014.

Il est mis fin, sur sa demande, à compter du 31 décembre 2014, aux fonctions de conseiller auprès de la ministre, chargé des affaires politiques et parlementaires, exercées par M. Nicolas Mazières.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller au cabinet de la ministre des outre-mer

Résumé. Un nouveau conseiller en charge des affaires politiques et parlementaires est nommé au cabinet de la ministre des outre-mer à partir du 1er janvier 2015.

Est nommé au cabinet de la ministre des outre-mer, à compter du 1er janvier 2015 : M. Matthieu Denis-Vienot, conseiller en charge des affaires politiques et parlementaires.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 23 décembre 2014 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 23 décembre 2014.

George Pau-Langevin

ARRÊTÉ du 23 décembre 2014
Article 1
Article 2
Article 3