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Arrêté du 23 février 1989

FIXANT LES CONDITIONS DE DELIVRANCE DU BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES STRUCTURES METALLIQUES

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

FIXANT LESDITES CONDITIONS DU BEP SUSVISE CREE PAR L'ARRETE DU 21-08-1987.

APPLICATION DE L'ART. 11 DU DECRET 87851 DU 19-10-1987.

ENTREE EN VIGUEUR: SESSION 1989.

Arrêté du 23 février 1989

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