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Arrêté du 23 juillet 1990

portant publication de la liste de candidats élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger à l'issue du scrutin du 1er juillet 1990

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Par arrêté du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, et du ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, en date du 23 juillet 1990, la liste des candidats élus au Conseil supérieur des Français de l'étranger, à l'issue du scrutin du 1er juillet 1990, dans la circonscription électorale de Pondichéry, s'établit comme suit:

M. Aroquiassamy (Aroquiassamy).

M. Lourdenadin (Paul).

POUR LA CIRCONSCRIPTION ELECTORALE DE PONDICHERY,NOMINATION DE M. AROQUIASSANY ET DE M. LOURDENADIN (PAUL).

Arrêté du 23 juillet 1990