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Modification des qualifications du directeur de plongée
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4
- Code du sport.Art. Annexe III-15 a (art. A322-72)
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Section parente
Section suivante
modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b
La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles A. 322-72 (Rôle du directeur de plongée), A. 322-74 (Rôle de l'encadrant en plongée subaquatique) et A. 322-100 (Fonctions de conseiller à la prévention hyperbare pour la plongée subaquatique),
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe III-15 a (art. A322-72)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. Annexe III-15 b (art. A322-74)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Code du sport.Art. A322-100
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En vigueur depuis le 17 janvier 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 24 novembre 2025.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais
En vigueur depuis le samedi 17 janvier 2026