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Arrêté du 24 novembre 2025

modifiant les dispositions du code du sport relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée et les annexes III-15 a et III-15 b

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Modification des qualifications pour la plongée subaquatique

Résumé. Un arrêté modifie les qualifications nécessaires pour diriger et encadrer des plongées, en ajoutant de nouveaux diplômes pour les plongées profondes.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu le code du sport, notamment ses articles A. 322-72 (Rôle du directeur de plongée), A. 322-74 (Rôle de l'encadrant en plongée subaquatique) et A. 322-100 (Fonctions de conseiller à la prévention hyperbare pour la plongée subaquatique),

Arrête :

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Modification des qualifications du directeur de plongée

Résumé. Les qualifications minimales pour le directeur de plongée en milieu naturel sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des qualifications pour l'encadrement de la plongée

Résumé. Les qualifications minimales pour encadrer une palanquée en plongée sous-marine sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout de diplômes pour les conseillers en prévention hyperbare

Résumé. Les conseillers en prévention hyperbare en plongée peuvent maintenant obtenir deux nouveaux diplômes pour les plongées jusqu'à 40 mètres et un certificat complémentaire pour les plongées au-delà de cette profondeur.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 17 janvier 2026

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 24 novembre 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le samedi 17 janvier 2026

Arrêté du 24 novembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4