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Arrêté du 26 septembre 2011

portant nomination au cabinet du ministre

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Nomination de conseillers au cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté du 26 septembre 2011 nomme deux conseillers au cabinet d'un ministre.

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nominations au cabinet ministériel

Résumé. Un arrêté du 26 septembre 2011 nomme des personnes au cabinet d'un ministre.

Sont nommés au cabinet du ministre :

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Nominations de conseillers au cabinet ministériel

Résumé. L'arrêté du 26 septembre 2011 nomme deux conseillers au cabinet du ministre.

Conseiller en charge du numérique, de l'audiovisuel, du cinéma et des jeux vidéo

M. François Catala.

Conseiller en charge des patrimoines, des musées, des archives, de l'histoire de l'art et de la mémoire

M. Hilaire Multon.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 26 septembre 2011 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 septembre 2011.

Frédéric Mitterrand

Arrêté du 26 septembre 2011
Article 1
Article 2