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Arrêté du 28 novembre 1989
FIXANT LA LISTE DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS FRANCAIS D'ENSEIGNEMENT SITUES HORS DU TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
LA LISTE Y ANNEXEE REMPLACE CELLE FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRETE DU 25-10-1988.
APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 77822 DU 13-07-1977.
Arrêté du 28 novembre 1989