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Arrêté du 3 juin 1996

portant retrait d'habilitation d'une oeuvre d'adoption

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Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 3 juin 1996,

l'habilitation pour exercer l'activité d'intermédiaire pour l'adoption d'enfants originaires du Vietnam est retirée à l'oeuvre d'adoption Cybele,

673, corniche Marius-Escartefigue, 83200 Toulon, considérant qu'elle ne présente plus les garanties nécessaires aux enfants, aux parents et aux futurs adoptants.

Arrêté du 3 juin 1996