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Arrêté du 30 novembre 2017

portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un ingénieur comme inspecteur du travail dans les armées

Résumé. Un ingénieur est nommé inspecteur du travail pour surveiller plusieurs bases de défense.

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Nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

Résumé. Un ingénieur est nommé inspecteur du travail dans les armées pour superviser plusieurs bases de défense.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 novembre 2017 :
I. - M. Poncelet (Patrice), ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, est nommé, à compter du 1er janvier 2018, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Paris, en charge des bases de défense de :

  • Orléans-Bricy ;
  • Angers-Le Mans-Saumur ;
  • Tours ;
  • Saint-Maixent-Poitiers ;
  • et Guyane.

Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini au paragraphe précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par M. Taulen (Patrice), inspecteur du travail dans les armées.

Arrêté du 30 novembre 2017