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Arrêté du 30 novembre 2021

fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

Abrogé17 décembre 2021
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre de la transition écologique,

Arrête :

Abrogé17 décembre 2021

Créé le 12 décembre 2021 · Abrogé le 17 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des emplois de chef de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté fixe la liste et l'emplacement des postes de chef de mission en agriculture et environnement à partir du 1er janvier 2021.

La liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement prévue à l'article 2 du décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 susvisé sont fixées dans les tableaux annexés au présent arrêté. Cette liste est applicable à compter du 1er janvier 2021, à l'exclusion des emplois pour lesquels une date postérieure est indiquée dans les tableaux précités.

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Abrogation d'articles et d'annexes de l'arrêté du 30 juillet

Résumé. L'article abroge plusieurs articles et annexes de l'arrêté du 30 juillet 2020.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 juillet 2020Art. 1 : Précision des emplois de chef de missionArrêté du 30 juillet 2020Art. 3 : Publication d'un arrêté et désignation de la secrétaire généraleArrêté du 30 juillet 2020Sct. Annexe
- Arrêté du 30 juillet 2020
Art. 1, Art. 3, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null, Sct. Annexe, Art. null
Abrogé17 décembre 2021

Créé le 12 décembre 2021 · Abrogé le 17 décembre 2021

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Fixation des emplois de chef de mission en agriculture et environnement

Résumé. Un arrêté fixe la liste des postes de chef de mission dans l'agriculture et l'environnement, applicable à partir du 1er janvier 2021.

La secrétaire générale est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé17 décembre 2021

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Abrogé17 décembre 2021

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Abrogé17 décembre 2021

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Abrogé17 décembre 2021

Fait le 30 novembre 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

X. Maire

En vigueur du dimanche 12 décembre 2021 au jeudi 16 décembre 2021

Arrêté du 30 novembre 2021
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe
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