Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 31 décembre 2003

portant organisation des sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine

Abrogé14 août 2015
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 décembre 2003 portant organisation du service des systèmes d'informations de la marine,

Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction emploi

Résumé. Un texte décrit l'organisation d'une sous-direction emploi avec trois bureaux spécialisés.

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction emploi " comprend :

1. Le bureau études.

2. Le bureau réponse sur mesure.

3. Le bureau conduite des systèmes d'informations et de communication.

Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction ingénierie

Résumé. La sous-direction ingénierie est divisée en trois bureaux spécialisés dans les télécommunications, l'information et la protection des données.

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ingénierie comprend :

1. Le bureau systèmes de télécommunications .

2. Le bureau systèmes d'information.

3. Le bureau protection de l'information.

Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction ressources

Résumé. La sous-direction ressources gère l'argent, les employés et les achats.

Pour l'exercice de ses attributions, la sous-direction ressources comprend :

1. Le bureau budget, finances et programmation.

2. Le bureau ressources humaines.

3. Le bureau achats.

Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur les systèmes d'information de la marine

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser les systèmes d'information de la marine.

Le directeur central du service des systèmes d'information de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au jeudi 13 août 2015

Arrêté du 31 décembre 2003
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4