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Arrêté du 5 juillet 1990

portant inscription sur la liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics

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Le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,

Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L.618 et L.619;

Vu le décret no 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L.618 et L.619 du code de la santé publique;

Vu l'arrêté du 17 août 1989 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R.163-9 du code de la sécurité sociale (Composition et rôle de la commission de la transparence);

Vu les propositions de la commission précitée,

Arrête:

Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques agréées à l'usage des collectivités et divers services publics est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe.

Art. 2. - Le directeur de la pharmacie et du médicament est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que son annexe au Journal officiel de la République française.

ANNEXE

(5 inscriptions)

Sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes:
556857-3 Zophren 4 mg (ondansetron), comprimés pelliculés (15) (laboratoires Glaxo). 556875-1 Zophren 8 mg (ondansetron), comprimés pelliculés (15) (laboratoires Glaxo). 556831-4 Zophren 2 mg/ml (ondansetron), solution injectable, ampoules de 2 ml (5) (laboratoires Glaxo).
556842-6 Zophren 2 mg/ml (ondansetron), solution injectable, ampoule de 4 ml (1) (laboratoires Glaxo).
556832-0 Zophren 2 mg/ml (ondansetron), solution injectable, ampoules de 4 ml (5) (laboratoires Glaxo).

ANNEXE JOINTE (5 INSCRIPTIONS).

Fait à Paris, le 5 juillet 1990.

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur de la pharmacie

et du médicament,

M.-T. FUNEL

Arrêté du 5 juillet 1990