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Arrêté du 5 octobre 1998

portant approbation du budget de la Masse des douanes pour 1998

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Par arrêté du secrétaire d'Etat au budget en date du 5 octobre 1998, les prévisions de recettes et les crédits ouverts pour le budget de la Masse des douanes pour 1998 s'élèvent à la somme de 140 869 000 F (décision modificative no 1).

Arrêté du 5 octobre 1998