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Arrêté du 6 juillet 1990
portant nomination (régisseurs d'avances)
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Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 6 juillet 1990:
L'arrêté du 1er juin 1986 nommant M. Moutalbi (Madani-Louis) régisseur d'avances de la direction des recherches archéologiques sous-marines est abrogé.
Mme Ayrault (Marie-France), secrétaire administratif des services extérieurs, est nommée régisseur d'avances auprès de la direction des recherches archéologiques sous-marines.
Arrêté du 6 juillet 1990