Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la direction des affaires de l'outre-mer
Résumé. Un arrêté du 8 mars 2004 organise la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer en plusieurs sous-directions et bureaux.
La direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer est ainsi organisée : I. - La sous-direction des affaires politiques comprend :
le bureau des affaires juridiques et de l'état civil ;
le bureau des affaires politiques et des libertés publiques ;
le bureau des collectivités locales ;
le bureau des relations internationales.
II. - La sous-direction des affaires administratives et financières comprend :
la mission pour la stratégie ministérielle de réforme, la modernisation financière de l'Etat et le contrôle de gestion ;
le bureau des ressources humaines ;
le bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique ;
le bureau des affaires financières.
III. - Sont placées auprès du directeur, haut fonctionnaire de défense :
la division des affaires générales ;
la mission chargée de la police nationale ;
la mission chargée de la défense civile et de la gendarmerie nationale ;
la mission de documentation et de communication interne ;
la mission chargée des questions de sécurité civile ;
Ce texte est une simplification générée par une IA. Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Résumé. L'arrêté du 8 mars 2004 organise la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer en plusieurs sous-directions et départements.
La direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer est ainsi organisée : I. - La sous-direction des affaires économiques comprend :
le département des affaires économiques ;
le département des financements publics et de la programmation ;
le département des affaires européennes ;
le département de l'agriculture et de la pêche ;
le département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme.
II. - La sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles comprend :
le département des affaires sanitaires et sociales ;
le département de l'emploi, de la formation et de l'insertion ;
le département de l'habitat et de la politique de la ville ;
le département de l'éducation, de la recherche et des actions culturelles et sportives.
L'arrêté du 15 juin 1998, modifié par l'arrêté du 29 juillet 1999, relatif à l'organisation de l'administration centrale du secrétariat d'Etat à l'outre-mer est abrogé.
La directrice des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer et le directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.