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CQP « Technicien sportif de basket-ball »

relatif au CQP « Technicien sportif de basket-ball »

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En vigueur depuis le 20 février 2009 · Dernière version le 1 février 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Définition du CQP Technicien sportif de basket-ball

Résumé. L'article définit les règles pour le métier de technicien sportif de basket-ball, incluant sa classification, ses responsabilités et ses limites d'exercice.

L'article 5 de l'annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :

TITRE DU CQP CLASSIFICATION
conventionnelle
PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
Technicien sportif de basket-ball Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3 Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
Il encadre en toute autonomie.
Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

En vigueur depuis le 26 juin 2008

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Officialisation d'un accord sur les techniciens sportifs de basket-ball

Résumé. Un accord sur les techniciens sportifs de basket-ball sera envoyé au gouvernement pour être officialisé et publié.

Le présent avenant fera l'objet d'un dépôt auprès de la direction générale du travail, ainsi que d'une demande d'extension et prendra effet au premier jour suivant la publication au Journal officiel de l'arrêté d'extension.

En vigueur depuis le dimanche 1 février 2015

CQP « Technicien sportif de basket-ball »
Article 1
Article 2