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CQP

modifiant l'annexe I du 7 juillet 2005 relative aux CQP

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En vigueur depuis le 1 avril 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un titre professionnel dans la convention collective du sport

Résumé. L'avenant n°91 modifie le titre de 'Technicien sportif régional de basket-ball' en 'Technicien sportif de basket-ball' dans la convention collective du sport.

Dans l'article 1er de l'avenant n° 91 du 20 juin 2014 portant sur l'annexe I de la convention collective nationale du sport, les termes : « avenant n° 39 du 22 avril 2009 » sont remplacés par les termes : « avenant n° 32 du 26 juin 2008».

Le reste de l'avenant n° 91 est inchangé.

En vigueur depuis le 1 avril 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Dépôt et entrée en vigueur d'un accord

Résumé. Un accord sera déposé et pourra être étendu, il entrera en vigueur le premier jour du mois suivant sa publication officielle.

Le présent accord fera l'objet d'un dépôt à la direction générale du travail et d'une demande d'extension.

Le présent avenant à la convention collective nationale du sport prendra effet le premier jour du mois suivant la publication au Journal officiel de son arrêté d'extension.

En vigueur depuis le mercredi 1 avril 2015

CQP
Article 1er
Article 2