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Indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne)

Abrogé2 novembre 2004
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Abrogé depuis le mardi 2 novembre 2004

En vigueur du vendredi 26 septembre 2003 au lundi 1 novembre 2004

Indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne)
Indemnités relatif aux indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne) au 1er octobre 2003