Réduction et aménagement du temps de travail
relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Réduction du temps de travail
Abrogé12 mars 1999En vigueur depuis le jeudi 7 janvier 1999
Réduction et aménagement du temps de travail
Préambule
Champ d'application de l'accord
Mise en œuvre
Réduction du temps de travail
Incidences de la réduction de l'horaire collectif de travail sur les rémunérations
Aménagement du temps de travail
Modifications des dispositions de la convention collective nationale
Dispositions particulières au personnel d'encadrement
Dispositions diverses